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Réseaux Sociaux
Mairie d 'Aspach
768 rue de Thann
68130 Aspach
| Lundi | 10:00 à 11:45 — 13:30 à 15:30 |
| Mardi | 10:00 à 11:45 — 17:00 à 20:00 |
| Mercredi | Fermé |
| Jeudi | 10:00 à 11:45 — 13:30 à 15:30 |
| Vendredi | 10:00 à 11:45 |
| Samedi | Fermé |
| Dimanche | Fermé |
MENTIONS LÉGALES
SITE OFFICIEL · ASPACH 68130
INFORMATIONS
légales
Identification de l’éditeur, de l’hébergeur et des responsables du site officiel de la Commune d’Aspach.
Cette page présente les informations relatives à l’édition du site, à son fonctionnement, à ses contenus et aux conditions de leur utilisation.
Un site clairement identifié
Éditeur, hébergeur, responsables et conditions d’utilisation accessibles en toute transparence.
Les informations essentielles
Le site officiel de la Commune d’Aspach informe les habitants, les usagers et les visiteurs sur la vie municipale, les services publics locaux, les démarches, les projets et les actualités du village.
Éditeur
Commune d’Aspach
768 rue de Thann
68130 Aspach
Contact
03 89 40 92 02
mairie@aspach.fr
Site officiel
https://aspach68130.fr
Informations et services municipaux.
Technologie
WordPress et thème EGovt sous licence officielle.
Accéder directement à une rubrique
02
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : +33 970 808 911
01
Informations générales et éditeur du site
Éditeur : Commune d’Aspach
Adresse : Mairie d’Aspach – 768 rue de Thann – 68130 Aspach
Téléphone : 03 89 40 92 02
Courriel : mairie@aspach.fr
La commune est représentée par Monsieur le Maire, en qualité de représentant légal.
Adresse du site : https://aspach68130.fr
Le présent site a pour objet d’informer les administrés et les usagers sur la vie municipale, les services publics locaux, les démarches et les actualités de la commune.
03
Conception, réalisation et publication
Design, intégration et gestion éditoriale : Commune d’Aspach
Directeur de la publication : Monsieur le Maire
Coordination éditoriale et administration du site : Sophie Schoenig
Développement web : WordPress et thème EGovt sous licence officielle.
Les contenus sont préparés et mis à jour par les élus, les agents ou les contributeurs habilités par la commune.
04
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, photographies, illustrations, logos, documents PDF, vidéos, éléments graphiques et la structure générale du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les contenus créés par la Commune d’Aspach ne peuvent être reproduits, adaptés, publiés ou diffusés sans autorisation écrite préalable, sauf dans les limites prévues par la loi.
Les contenus appartenant à des associations, partenaires, photographes ou autres tiers demeurent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
Toute utilisation non autorisée d’un contenu protégé peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05
Responsabilité et exactitude des informations
La Commune d’Aspach s’efforce d’assurer l’exactitude, la fiabilité et la mise à jour des informations publiées.
Toutefois, des erreurs, omissions, retards de mise à jour ou difficultés techniques peuvent survenir. La commune ne garantit donc pas l’exhaustivité permanente de l’ensemble des contenus.
Les informations sont fournies à titre général. Pour une démarche administrative, un délai, un tarif ou une règle juridique, l’usager est invité à vérifier l’information auprès du service municipal compétent ou de la source officielle.
La commune ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise interprétation des contenus, d’une utilisation inadaptée du site ou d’une interruption indépendante de sa volonté.
06
Liens hypertextes et services externes
Le site peut contenir des liens vers des administrations, associations, partenaires ou autres services externes.
La Commune d’Aspach ne contrôle pas le contenu, la disponibilité, la sécurité ni la politique de confidentialité de ces sites.
La création d’un lien vers le site communal est admise lorsqu’elle ne porte pas atteinte à l’image de la commune, ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu et respecte les droits de propriété intellectuelle.
07
Accessibilité du site
La Commune d’Aspach souhaite rendre son site accessible au plus grand nombre, notamment sur ordinateur, tablette et téléphone portable.
Les contenus sont organisés avec des titres structurés, des contrastes lisibles, des mises en page adaptatives et, lorsque cela est possible, des textes alternatifs pour les images.
Une déclaration d’accessibilité distincte peut être publiée dès que le niveau de conformité du site a été évalué.
08
Crédits et droit à l’image
Les crédits relatifs aux photographies, illustrations ou documents appartenant à des tiers sont indiqués sur les pages concernées lorsque cela est nécessaire.
Les associations, habitants, partenaires et photographes transmettant un visuel à la commune doivent disposer des droits nécessaires à sa publication et, lorsqu’elle est requise, de l’autorisation des personnes reconnaissables.
09
Modification des informations légales
La Commune d’Aspach peut mettre à jour cette page pour tenir compte d’un changement d’hébergeur, de responsable, de prestataire, d’organisation éditoriale ou d’une évolution réglementaire.
Date de dernière mise à jour :1er Septembre 2026.
Pages complémentaires
Les informations légales sont complétées par des pages spécialisées, plus faciles à consulter et à mettre à jour.
Protection des données
Finalités des traitements, droits des personnes et coordonnées du délégué à la protection des données.
Gestion des cookies
Catégories de traceurs, préférences du visiteur et liste des services intégrés au site.
Déclaration d’accessibilité
État de conformité, contenus non accessibles, contact et voie de recours.
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Pour signaler une erreur, une information obsolète, un lien cassé, un problème d’accessibilité ou une question relative aux contenus du site.
Adresse : Mairie d’Aspach – 768 rue de Thann – 68130 Aspach
Téléphone : 03 89 40 92 02
Courriel : mairie@aspach.fr
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